Un dimanche à la chasse

Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs, association type loi 1901

Présentation de la marque Un dimanche à la chasse

Déposée le 1 juin 2012 par la société Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Un dimanche à la chasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs domicilié(e) Rue du Chatelard - 25360 - GONSANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 297 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs, Monsieur le Président, Hervé CART domicilié(e) Rue du Châtelard - 25360 - GONSANS - France.

La marque Un dimanche à la chasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un dimanche à la chasse est expirée depuis le 1 juin 2022.

Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : gibier de Haute-Savoie , La chasse, Terre de partage… , LES NATURIADES DE LA ROCHELLE, SALON DE LA CHASSE, DE LA PECHE ET DE LA NATURE , Instinctivement Nature REFLECT , Chasseur de Côte-d'Or La revue de la Fédération Départementale des Chasseurs de la Côte d'Or , GIBIERS DE SAVOIE , REFLECT , Haute-Savoie Mont-Blanc gibiers